Cahier des charges de numérisation des documents d'urbanisme (déclinaison du document national pour la Bretagne)

Le pôle métier Urbanisme de GéoBretagne a étudié les prescriptions nationales en matière de numérisation des documents d'urbanisme (cf. site http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=289) et en a décliné une version régionale modifiée à la marge.

Les adaptations faites par les acteurs bretons sont recensées en page 2 en préalable au document joint.