Compte rendu du groupe national CNIG/CERTU PLU (21/10/2011)

Compte-rendu officiel du groupe national sur les PLU piloté par le CERTU et la DGALN du 21/10/2011

Ordre du jour :

  • TFE d’Elsa Tuffier
  • Appel à commentaire CC
  • Maquette de passage format PLU/COVADIS au format INSPIRE
  • Questions diverses (Guide PACA, Diffusion Internet)
  • Evolution CdC PLU