Actualités

Liste des communes avec SUP numérisées

Vous trouverez ci-joint la liste des SUP (servitudes d'utilité publiques) ...

Dossier de consultation des entreprises de l'orthophotographie et du MNT de l'Ille et Vilaine et des Côtes d'Armor

L'ensemble des pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'acquisition...

Fiche problème sur l'opposabilité des documents d'urbanisme

 

"Fiche-problème" éditée par José Devers (CNIG) dédiée aux aspects juridiques liés à l’...

Tableau de bord du suivi de la numérisation cadastrale en Bretagne (mars 2011)

Vous trouverez ci-joint le tableau de bord de suivi de numérisation cadastrale en Bretagne (mars...

Compte-rendu du groupe national Métadonnées (27/01/2011)

Ci joint le compte-rendu du groupe national Métadonnées du 27/01/2011.

Décret n°2011-223 du 1er mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 127-10 du code de l'environnement , et concernant les adresses et parcelles cadastrales

Décret n°2011-223 du 1er mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 127-...

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