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    17
    Sep
    2019
    Pôle métier Urbanisme 17/09/2019
    09:30 - 16:00
    23
    mai
    2019
    Pôle métier Urbanisme 23/05/2019
    14:00 - 17:30
    20
    juin
    2018
    CNIG commission animation territoriale
    14:00 - 16:30
    20
    Mar
    2018
    Pôle métier Urbanisme 20/03/2018
    09:30 - 12:30
    16
    jan
    2018
    Pôle métier Urbanisme
    13:30 - 16:30
    Publications du Pôle
    • Standards et documents de référence
    • Comptes-rendus des réunions du pôle métier Urbanisme
    • [APPLICATION ABANDONNEE] Téléchargement des documents d'urbanisme du...
    • Compte-rendu Megalis - outil ADS
    • Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en...
    Dernières données
    • Offre de soins de ville à l'échelle des EPCI en Bretagne
    • État écologique des masses d’eau côtière en Bretagne en 2017
    • État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017
    • État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017
    • État écologique des masses d’eau de transition en Bretagne en 2017
    1. Pôles métier
    2. urbanisme

    urbanisme

    Le pôle métier Urbanisme a été créé pour aider à la compréhension et la diffusion des données géographiques liées à la thématique de l'urbanisme.

    Objectifs

    Les objectifs du pôle métier Urbanisme sont les suivants :

    • favoriser une bonne articulation des missions de numérisation dévolues aux services de l'Etat (numérisation des SUP) avec celles dévolues aux collectivités (numérisation des PLU),
    • suivre et participer à la démarche nationale de numérisation des documents d'urbanisme et favoriser sa diffusion/mise en œuvre au niveau local,
    • suivre le contexte réglementaire,
    • sensibiliser et communiquer autour des travaux du pôle métier auprès des élus, bureaux d’études et techniciens,
    • organiser la diffusion les données géographiques ayant trait à l’urbanisme sur GéoBretagne,
    • suivre et mettre à jour le tableau de bord de numérisation des documents d’urbanisme,
    • trouver des moyens d’action pour partager les données des gestionnaires de réseaux (ErDF, GrDF, Véolia, etc.) au sein du partenariat,
    • étudier les possibilités d’élargissement des travaux et réflexions du pôle aux autres documents de planification (SCOT notamment) et à la question du foncier (en lien avec l’EPF).

    Animation

    La co-animation du pôle métier Urbanisme est assurée par :

    • Anne-Laure Cloarec (DREAL Bretagne)
    • Myriam Baslé (Rennes Métropole)
    • Pascal Barillé (Val d'Ille - Aubigné)

    Participants

    • Toutes les « autorités publiques » en Bretagne, au sens de la directive INSPIRE et du périmètre prévu au partenariat GéoBretagne
    • En particulier : collectivités, services de l’Etat (notamment DDTM et DREAL), agences d’urbanisme, syndicats d’urbanisme, d’énergie et d’eau.

    Fréquence de réunion

    Le pôle métier se réunit 3 fois par an

    Feuille de route détaillée

       
     

    Ci-dessous les dernières actualités et documents en lien avec le pôle métier :

    Pôle métier urbanisme
    • sémiologie des documents d’urbanisme (.sld en partage sur Github, tests sur le visualiseur thématique mviewer)
    • accompagnement à l'alimentation des documents sur le Géoportail de l’Urbanisme (gestion des pièces écrites, échanges sur les pratiques, services webs de GéoBretagne : retour d'expérience du Val d'Ille)
    • participation au groupe de travail de Dématérialisation des documents d’urbanisme (DDU) de la Commission Données ​du CNIG
    • veille réglementaire sur les documents d’urbanisme

    Standards et documents de référence

    Par souci de lisibilité, vous trouverez sur cette page, les documents de référence ayant été...

    • En savoir plus à propos de Standards et documents de référence
    pôle métier
    urbanisme

    Comptes-rendus des réunions du pôle métier Urbanisme

    Pour plus de lisibilité, vous trouverez désormais sur cette page tous les comptes-rendus...

    • En savoir plus à propos de Comptes-rendus des réunions du pôle métier Urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    [APPLICATION ABANDONNEE] Téléchargement des documents d'urbanisme du Finistère

    Les documents d'urbanisme disponibles sont téléchargeables via cette...

    • En savoir plus à propos de [APPLICATION ABANDONNEE] Téléchargement des documents d'urbanisme du Finistère
    pôle métier
    réutilisation
    urbanisme

    GraceTHD

    GraceTHD s’est imposé comme format des échanges d’informations entre les acteurs du FttH lors des différentes étapes du déploiement des réseaux mais sa mise en œuvre reste hétérogène sur l’ensemble du territoire.

    • En savoir plus à propos de GraceTHD
    standard
    télécoms
    urbanisme

    OCSGE

    Prescriptions nationales pour la production des bases de données d’occupation des sols à grande échelle Version 1 du 10 décembre 2014

    • En savoir plus à propos de OCSGE
    standard
    urbanisme

    Accessibilité

    Standard accessibilité du cheminement en voirie / collecte des données sur l’accessibilité du cheminement pour les personnes en situation de handicap en lien avec la loi d'orientation des mobilités (LOM) "en vue d’assurer la collecte de données harmonisées relatives à l’accessibilité des itinéraires"

    • En savoir plus à propos de Accessibilité
    standard
    urbanisme

    Dématérialisation des documents d'urbanisme (DDU)

    Schéma de Dématérialisation des documents d'urbanisme 

    • En savoir plus à propos de Dématérialisation des documents d'urbanisme (DDU)
    standard
    urbanisme

    Géoportail breton de l'urbanisme

    Consultez les documents d'urbanisme

    • En savoir plus à propos de Géoportail breton de l'urbanisme
    application
    réutilisation
    urbanisme

    Sondage - Géoportail de l'urbanisme

    La commission d'animation territoriale du CNIG du 20 juin sera consacrée au Géoportail de l'urbanisme en lien avec les infrastructures de données géographiques.

    De manière à porter la voix de tous les adhérents GéoBretagne lors de cette...

    • En savoir plus à propos de Sondage - Géoportail de l'urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    Démonstrateur de l'occupation du sol en Morbihan

    Expérimentation initiée en 2016 par le groupe de travail du pôle métier du Morbihan, un modèle d'occupation du sol a été produit en 2017 selon les prescriptions nationales pour la production des bases de données d’occupation des sols à grande...

    • En savoir plus à propos de Démonstrateur de l'occupation du sol en Morbihan
    orthophotographie
    urbanisme

    Du PLU au GPU - retour d'expérience du Val d'Ille

    Illustration de la mise en oeuvre de la numérisation des documents d'urbanisme et de leur diffusion par un partenaire de GéoBretagne (Val d'Ille - Pascal Barillé)

    • En savoir plus à propos de Du PLU au GPU - retour d'expérience du Val d'Ille
    données
    réutilisation
    urbanisme

    Compte-rendu Megalis - outil ADS

    Voici le compte-rendu de la première réunion sur le projet de mutualisation d'un outil ADS porté...

    • En savoir plus à propos de Compte-rendu Megalis - outil ADS
    partenariat
    pôle métier
    urbanisme

    Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne

    Vous trouverez ci-joint les différentes versions à travers le temps du tableau de bord de suivi...

    • En savoir plus à propos de Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne
    pôle métier
    urbanisme

    GéoPortail urbanisme - Comptes-rendus des réunions du Groupe Accompagnement (GT3)

    Vous trouverez ci-joint les comptes-rendus des différentes réunions du GT3 du GéoPortail de l'...

    • En savoir plus à propos de GéoPortail urbanisme - Comptes-rendus des réunions du Groupe Accompagnement (GT3)
    pôle métier
    urbanisme

    CNIG - Compte-rendu du GT Dématérialisation des Documents d'Urbanisme

    • En savoir plus à propos de CNIG - Compte-rendu du GT Dématérialisation des Documents d'Urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    Etat des lieux des numérisations des SUP et PLU au 09/09/2014

    • En savoir plus à propos de Etat des lieux des numérisations des SUP et PLU au 09/09/2014
    pôle métier
    urbanisme

    Compte-rendu du GT Geoportail de l'Urbanisme du 27/06/14

    • En savoir plus à propos de Compte-rendu du GT Geoportail de l'Urbanisme du 27/06/14
    urbanisme

    Ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l'amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme et aux servitudes d'utilité publique

    Lien officiel vers l'ordonnance :

    http://www.legifrance.gouv.fr/...

    • En savoir plus à propos de Ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l'amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme et aux servitudes d'utilité publique
    juridique
    urbanisme

    Cahier des charges de numérisation des documents d'urbanisme - Exemple de sous-codifications mise en place par Rennes Métropole

    Le pôle métier « Urbanisme », de la plateforme GéoBretagne s’est réuni le 24 janvier 2014 à la...

    • En savoir plus à propos de Cahier des charges de numérisation des documents d'urbanisme - Exemple de sous-codifications mise en place par Rennes Métropole
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche Numérisation des Plans locaux d'urbanisme (PLU) et Servitudes d'utilité publique (SUP)- DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 01/04/2014)

    Documents présentés en pôle métier urbanisme (1er avril 2014) par Vincent Rouillard (DREAL...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche Numérisation des Plans locaux d'urbanisme (PLU) et Servitudes d'utilité publique (SUP)- DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 01/04/2014)
    pôle métier
    urbanisme

    Géoportail de l'Urbanisme - Compte rendu des réunions du groupe de travail 1

    Compte rendu des  réunions du groupe de travail 1 mis en place dans le cadre du projet national...

    • En savoir plus à propos de Géoportail de l'Urbanisme - Compte rendu des réunions du groupe de travail 1
    pôle métier
    urbanisme

    Consignes pour remplir les fiches de métadonnées de documents d'urbanisme dématérialisés

    Ce document à pour objectif de fixer certain champs de métadonnées pour tout ce qui concerne les...

    • En savoir plus à propos de Consignes pour remplir les fiches de métadonnées de documents d'urbanisme dématérialisés
    INSPIRE
    pôle métier
    urbanisme

    Présentation du projet national Occupation du sol à grande échelle

    Présentation faite par Thierry Blouin (IGN) à l'occasion du pôle métier orthophotographie et MNT...

    • En savoir plus à propos de Présentation du projet national Occupation du sol à grande échelle
    orthophotographie
    pôle métier
    urbanisme

    Compte-rendu réunion Géoportail de l'urbanisme (18/09/2013)

    Compte rendu du groupe de travail 1 du projet GéoPortail de l'Urbanisme du 18/09/2013.

    • En savoir plus à propos de Compte-rendu réunion Géoportail de l'urbanisme (18/09/2013)
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 16/09/2013

    A l'ordre du jour :

    • Retours sur groupe national piloté par le
    • ...
    • En savoir plus à propos de Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 16/09/2013
    pôle métier
    urbanisme

    Documents aidant au contrôle des Plans locaux d'urbanisme (PLU) numérisés à la Communauté de communes du Pays de la Roche aux Fées

    Voici un exemple de pièces utilisées dans le cadre du contrôle de la numérisation des PLU à la...

    • En savoir plus à propos de Documents aidant au contrôle des Plans locaux d'urbanisme (PLU) numérisés à la Communauté de communes du Pays de la Roche aux Fées
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche Numérisation des Plans locaux d'urbanisme (PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 16/09/2013)

    Document présenté en pôle métier urbanisme (16 septembre 2013) par Vincent Rouillard (DREAL...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche Numérisation des Plans locaux d'urbanisme (PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 16/09/2013)
    pôle métier
    urbanisme

    Modèle à vide sur les PLU basé que la référence nationale (fichier au format shape)

    Vous trouverez ci-joint un fichier au format shape "à vide" basée sur le modèle conceptuel...

    • En savoir plus à propos de Modèle à vide sur les PLU basé que la référence nationale (fichier au format shape)
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 18/04/2013

    A l'ordre du jour :

    • retours sur groupe national piloté par le CNIG
    • ...
    • En savoir plus à propos de Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 18/04/2013
    pôle métier
    urbanisme

    Système de classification HILUCS (version française)

    Document transmis dans le cadre du groupe national sur la production d'un  référence Occupation...

    • En savoir plus à propos de Système de classification HILUCS (version française)
    pôle métier
    urbanisme

    Compte rendu de la réunion du 10 avril 2013 du Groupe national sur la dématérialisation des documents d'urbanisme

    Compte rendu de la réunion du 10 avril 2013 du Groupe national sur la dématérialisation des...

    • En savoir plus à propos de Compte rendu de la réunion du 10 avril 2013 du Groupe national sur la dématérialisation des documents d'urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique et Plans locaux d'urbanisme (SUP/PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 18/04/2013)

    Document présenté en pôle métier urbanisme (18 avril 2013) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique et Plans locaux d'urbanisme (SUP/PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 18/04/2013)
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 15/01/2013

    A l'ordre du jour :

    • retours sur groupe national piloté par le CNIG
    • ...
    • En savoir plus à propos de Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 15/01/2013
    pôle métier
    urbanisme

    Nomenclature nationale issue de travaux du groupe national Occupation du sol (version projet)

    Version provisoire (fin 2012) de la nomenclature sur l'occupation du sol issue du groupe...

    • En savoir plus à propos de Nomenclature nationale issue de travaux du groupe national Occupation du sol (version projet)
    orthophotographie
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique et Plans locaux d'urbanisme (SUP/PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 15/01/2013)

    Document présenté en pôle métier urbanisme (15 janvier 2013) par Vincent Rouillard (DREAL...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique et Plans locaux d'urbanisme (SUP/PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 15/01/2013)
    pôle métier
    urbanisme

    Modèle de données Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - version projet

    Proposition du CERTU pour un standard de modèle de données SRCE (schéma régional de cohérence...

    • En savoir plus à propos de Modèle de données Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - version projet
    biodiversité
    pôle métier
    urbanisme

    Sortie de la nouvelle version du tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme !

    Venez découvrir la nouvelle version en date du 10 janvier 2013 du...

    • En savoir plus à propos de Sortie de la nouvelle version du tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme !
    pôle métier
    urbanisme

    Adaptations du pôle métier Urbanisme GéoBretagne au cahier des charges national de numérisation des documents d'urbanisme

     

    Adaptations proposées par le pôle métier Urbanisme de GéoBretagne et validées...

    • En savoir plus à propos de Adaptations du pôle métier Urbanisme GéoBretagne au cahier des charges national de numérisation des documents d'urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 11/10/2012

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 11 octobre 2012...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Urbanisme - Compte rendu de la réunion du 11/10/2012
    pôle métier
    urbanisme

    Guide d'accompagnement sur les recommandations concernant les documents d'urbanisme

     

    Guide de recommandations sur la démarche de dématérialisation des documents d'...

    • En savoir plus à propos de Guide d'accompagnement sur les recommandations concernant les documents d'urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    L'observation foncière dans le Finistère (Pôle métier Urbanisme du 11/10/2012)

    Document présenté en pôle métier urbanisme (11 octobre 2012) par Julie Bargain (ADEUPa) et qui...

    • En savoir plus à propos de L'observation foncière dans le Finistère (Pôle métier Urbanisme du 11/10/2012)
    foncier
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique et Plans locaux d'urbanisme (SUP/PLU) - DREAL Bretagne (Pôle métier Urbanisme du 11/10/2012)

    Document présenté en pôle métier urbanisme (11 octobre 2012) par Vincent Rouillard (DREAL...

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    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 28/06/2012

    Compte-rendu de la réunion n°20 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 28 juin...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 28/06/2012
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - juin 2012

    Document présenté en pôle métier urbanisme (28 juin 2012) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - juin 2012
    pôle métier
    urbanisme

    Guide technique - La trame verte et bleue dans les SCOT et les PLU (Bourgogne-juin 2011)

    Ce guide a été rédigé au premier semestre 2011, dans le cadre de l’étude préalable d’...

    • En savoir plus à propos de Guide technique - La trame verte et bleue dans les SCOT et les PLU (Bourgogne-juin 2011)
    pôle métier
    urbanisme

    Travaux réalisés par la DREAL Bretagne à partir des fichiers fonciers

    Document présenté en pôle métier Cadastre (27 mars 2012) par Patrick Jules et Sébastien Olivier...

    • En savoir plus à propos de Travaux réalisés par la DREAL Bretagne à partir des fichiers fonciers
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 07/03/2012

    Compte-rendu de la réunion n°19 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 7 mars 2012...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 07/03/2012
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2012

    Document présenté en pôle métier urbanisme (7 mars 2012) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne)...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2012
    pôle métier
    urbanisme

    Etat des réflexions de Brest Métropole Océane sur le PLU

    Document présenté en pôle métier urbanisme (7 mars 2012) par Benjamin Grébot (Directeur des...

    • En savoir plus à propos de Etat des réflexions de Brest Métropole Océane sur le PLU
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 14/11/2011

    Compte-rendu de la réunion n°18 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 14 novembre 2011...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 14/11/2011
    urbanisme

    Compte rendu du groupe national CNIG/CERTU PLU (21/10/2011)

    Compte-rendu officiel du groupe national sur les PLU piloté par le CERTU et la DGALN du...

    • En savoir plus à propos de Compte rendu du groupe national CNIG/CERTU PLU (21/10/2011)
    pôle métier
    urbanisme

    Modifications apportées au CCTP des Cartes communales par le groupe national PLU (21/10/2011)

    Vous trouverez ci-jointe la liste des modifications apportées au CCTP des Cartes communales et...

    • En savoir plus à propos de Modifications apportées au CCTP des Cartes communales par le groupe national PLU (21/10/2011)
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - novembre 2011

    Document présenté en pôle métier urbanisme (14 novembre 2011) par Vincent...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - novembre 2011
    pôle métier
    urbanisme

    Présentation de la démarche SCOT - Pays d'Auray - novembre 2011

    Document présenté en pôle métier urbanisme (14 novembre 2011) par Viannay...

    • En savoir plus à propos de Présentation de la démarche SCOT - Pays d'Auray - novembre 2011
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle Métier Urbanisme - Compte rendu du 24/05/2011

    Compte-rendu de la réunion n°17 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 24 mai 2011...

    • En savoir plus à propos de Pôle Métier Urbanisme - Compte rendu du 24/05/2011
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 15/03/2011

    Compte-rendu de la réunion n°16 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 15 mars 2011...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 15/03/2011
    pôle métier
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2011

    Document présenté en pôle métier urbanisme (15 mars 2011) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2011
    pôle métier
    urbanisme

    Liste des communes avec SUP numérisées

    Vous trouverez ci-joint la liste des SUP (servitudes d'utilité publiques) ...

    • En savoir plus à propos de Liste des communes avec SUP numérisées
    urbanisme

    Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2011

    Document présenté en pôle métier urbanisme (15 mars 2011) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne...

    • En savoir plus à propos de Point sur la démarche servitudes d'utilité publique (SUP) - DREAL Bretagne - mars 2011
    pôle métier
    urbanisme

    Fiche problème sur l'opposabilité des documents d'urbanisme

     

    "Fiche-problème" éditée par José Devers (CNIG) dédiée aux aspects juridiques liés à l’...

    • En savoir plus à propos de Fiche problème sur l'opposabilité des documents d'urbanisme
    pôle métier
    urbanisme

    Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 23/09/2010

    Compte-rendu de la réunion n°15 du pôle métier urbanisme GéoBretagne du 23...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier urbanisme - Compte rendu du 23/09/2010
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