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    15
    déc
    2020
    Pôle métier cadastre restreint 35
    09:30 - 11:30
    19
    Mar
    2019
    Atelier cadastre
    10:30 - 12:30
    4
    déc
    2018
    Pôle métier Cadastre - 4/12/2018
    09:30 - 12:30
    26
    avr
    2017
    Pôle métier Cadastre - 26/04/2017
    09:30 - 12:30
    19
    mai
    2016
    Présentation de GéoBretagne aux géomètres du cadastre (35)
    14:00 - 17:00
    Publications du Pôle
    • Pôle métier Cadastre 35 - RPCU - réunion du 15/12/2020 - présentations
    • Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 4/12/2018
    • Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 26/04/2017
    • Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 08/12/2015
    • Présentations comité départemental RPCU du 23 novembre 2015
    Dernières données
    • Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique)...
    • Offre de soins de ville à l'échelle des EPCI en Bretagne
    • État écologique des masses d’eau côtière en Bretagne en 2017
    • État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017
    • État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017
    1. Pôles métier
    2. cadastre

    cadastre

    Le pôle métier Cadastre a été créé initialement, en 2011, pour suivre la numérisation cadastrale portée par les collectivités territoirales (conseils départementaux) ou syndicat d'énergie (Côtes d'Armor) et les Directions départelmentales des Finances publiques avec pour objectif d'assurer un continum géographique et faciliter la diffusion de ce fonds de plan référentiel.

    Objectifs

    Les objectifs du pôle métier Cadastre sont les suivants :

    • contribuer à l’amélioration du plan cadastral informatisé ;
    • échange et partage autour des usages des données cadastrales (cadastre graphique et fichiers fonciers) ;
    • mise à disposition des données cadastrales en consultation et téléchargement ;
    • articulation avec l’échelon national (DGFiP, bureau GF3A) ;
    • mutualisation d’outil pour intégrer l’Edigéo Cadastre ;
    • mise à disposition des plans napoléoniens.

    Animation

    L'animation du pôle métier Cadastre est assurée par Stéphane Mével-Viannay - Région Bretagne

    Participants

    • les collectivités territoriales
    • les services de l’Etat notamment DDFiP, DDTM et DREAL
    • les agences d’urbanisme,
    • les syndicats d’énergie et d’eau
    • l'Etablissement public foncier de Bretagne

    Fréquence de réunion

    Le pôle métier se réunit une à deux fois par an.

    Feuille de route détaillée

       
     

    Les dernières actualités et documents en lien avec le pôle métier :

    Pôle métier Cadastre
    • mise en oeuvre de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU) : département d'Ille-et-Vilaine en 2021, Morbihan en 2022
    • diffusion trimestrielle des données en téléchargement en EDIGEO, DXF, geoJSON (via cadastre.data.gouv.fr) et SHP
    • actualisation du flux cadastre : données source d'avril 2022
    • consultation du cadastre complet (flux WMS DGFiP agrégé) sur le visualiseur de GéoBretagne
    Observation du foncier en Bretagne

    Observation du foncier en Bretagne

    Le dispositif régional d'observation du foncier : L’artificialisation des sols est un enjeu fort pour la Bretagne et ses habitants. Le dispositif régional d’observation du foncier existe depuis janvier 2014. Co-piloté par l’État...

    • En savoir plus à propos de Observation du foncier en Bretagne
    cadastre
    foncier

    Cadastre janvier 2023

    Mise à jour trimestrielle des données cadastrales au format EDIGEO, DXF, geojson et Shapefile
    • En savoir plus à propos de Cadastre janvier 2023
    cadastre
    données

    Mise à jour : nouveau millésime 2022 du cadastre

    MAJ 23/09/2022 : les données cadastrales servies en flux ont été actualisées (avril 2022) et en téléchargement (juillet 2022)

    • En savoir plus à propos de Mise à jour : nouveau millésime 2022 du cadastre
    cadastre
    données

    Les données MAJIC 2022 disponibles

    Les fichiers fonciers communément désignés fichiers MAJIC (Mise à jour des informations cadastrales) produits par la Direction générale des Finances publiques (DGFIP) ont été livrés par la DREAL à la Région pour leur diffusion en Bretagne....

    • En savoir plus à propos de Les données MAJIC 2022 disponibles
    cadastre
    données

    Mise à disposition des données MAJIC en Bretagne

    Comment et auprès de quelle structure se procurer les fichiers MAJIC pour les ayants droits ?
    • En savoir plus à propos de Mise à disposition des données MAJIC en Bretagne
    cadastre
    données

    Cadastre avril 2022

    Mise à jour trimestrielle des données cadastrales au format EDIGEO, DXF, geojson et Shapefile
    • En savoir plus à propos de Cadastre avril 2022
    cadastre
    données

    Cadastre janvier 2022

    Mise à jour trimestrielle des données cadastrales au format EDIGEO, DXF, geojson et Shapefile
    • En savoir plus à propos de Cadastre janvier 2022
    cadastre
    données

    Parcelles des personnes morales en Bretagne

    Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme...

    • En savoir plus à propos de Parcelles des personnes morales en Bretagne
    cadastre

    Cadastre octobre 2021

    Mise à jour trimestrielle des données cadastrales au format EDIGEO, DXF, geojson et Shapefile
    • En savoir plus à propos de Cadastre octobre 2021
    cadastre
    données

    Cadastre juillet 2021

    Mise à jour d'octobre 2021 : les flux (wms/wfs) sont à jour.
    • En savoir plus à propos de Cadastre juillet 2021
    cadastre
    données

    Pôle métier Cadastre 35 - RPCU - réunion du 15/12/2020 - présentations

    Diffusion des documents présentés lors de la réunion sur la représentation parcellaire...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre 35 - RPCU - réunion du 15/12/2020 - présentations
    cadastre
    pôle métier

    Cadastre juillet 2020

    Mise à jour du 23/10 : actualisation des flux

    • En savoir plus à propos de Cadastre juillet 2020
    cadastre
    données

    Ne dépassez pas les bornes (cadastrales), signalez-les !

    L’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) lance, jusqu’en septembre 2020, une campagne inédite d’inventaire collaboratif des bornes cadastrales focalisée actuellement sur les ...

    • En savoir plus à propos de Ne dépassez pas les bornes (cadastrales), signalez-les !
    cadastre
    données
    réutilisation

    Téléchargement du cadastre octobre 2019

    Mise à jour trimestrielle des données cadastrales au format EDIGEO, DXF et SHAPE

    • En savoir plus à propos de Téléchargement du cadastre octobre 2019
    cadastre
    données

    Mise à jour juillet 2019 : téléchargement des données cadastrales

    Nouvelle mise à jour des données cadastrales téléchargeables : millésime 1er juillet 2019

    • En savoir plus à propos de Mise à jour juillet 2019 : téléchargement des données cadastrales
    cadastre
    données

    Ouverture des données Demande de valeurs foncières (DVF)

    Les données sur les ventes de biens fonciers sont disponibles sur data.gouv.fr et sur GéoBretagne.

    • En savoir plus à propos de Ouverture des données Demande de valeurs foncières (DVF)
    cadastre
    données

    Mise à jour avril 2019 : téléchargement des données cadastrales

    Nouvelle mise à jour des données cadastrales téléchargeables : millésime 1er avril 2019

    • En savoir plus à propos de Mise à jour avril 2019 : téléchargement des données cadastrales
    cadastre
    données

    Atelier de co-construction sur « l’avenir du cadastre »

    Le 19 mars 2019, à l'initiative du pôle métier cadastre de GéoBretagne, une dizaine de partenaires (collectivités territoriales, agence d’urbanisme, IGN et services de l’Etat : DREAL, DGFiP) ont participé à un atelier de co-construction sur...

    • En savoir plus à propos de Atelier de co-construction sur « l’avenir du cadastre »
    cadastre
    données

    Mise à jour janvier 2019 : téléchargement des données cadastrales

    Nouvelle mise à jour des données cadastrales téléchargeables : millésime 1er janvier 2019

    • En savoir plus à propos de Mise à jour janvier 2019 : téléchargement des données cadastrales
    cadastre
    données

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 4/12/2018

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre. Au programme : RPCU et mise à jour du bâti...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 4/12/2018
    cadastre
    pôle métier

    Mise à jour octobre 2018 : téléchargement des données cadastrales

    Nouvelle mise à jour des données cadastrales téléchargeables : millésime 1er octobre 2018

    • En savoir plus à propos de Mise à jour octobre 2018 : téléchargement des données cadastrales
    cadastre
    données

    Mise à jour : nouveau millésime du cadastre

    Nouvelle actualisation trimestrielle des données et du flux cadastre : millésime juin 2018

    • En savoir plus à propos de Mise à jour : nouveau millésime du cadastre
    cadastre
    données

    Nouvelle mise à jour des données cadastrales

    Nouveauté avec la mise en oeuvre du service public de la donnée du Cadastre sur data.gouv.fr...

    • En savoir plus à propos de Nouvelle mise à jour des données cadastrales
    cadastre
    données

    Fichiers fonciers

    La DREAL Bretagne, en charge localement de la distribution des fichiers fonciers, met à disposition des partenaires de GéoBretagne un service dédié accessible depuis l'adresse : ...

    • En savoir plus à propos de Fichiers fonciers
    cadastre
    données

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 26/04/2017

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 26 avril 2017.
    À l'ordre...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 26/04/2017
    cadastre
    pôle métier

    Cadastre complet sur GéoBretagne (source cadastre.gouv.fr)

    Une couche agrégée des cadastres communaux délivrés par le service de consultation du plan cadastral (cadastre.gouv.fr) est disponible sur GéoBretagne en consultation dans...

    • En savoir plus à propos de Cadastre complet sur GéoBretagne (source cadastre.gouv.fr)
    cadastre
    données

    Cadastre 2016 en téléchargement

    Le cadastre en téléchargement a été actualisé sur l'application "Téléchargement cadastre"

    La date de validité de la donnée...

    • En savoir plus à propos de Cadastre 2016 en téléchargement
    cadastre
    données
    INSPIRE
    pôle métier

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 08/12/2015

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 8 décembre 2015.
    À l'...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 08/12/2015
    cadastre
    pôle métier

    Présentations comité départemental RPCU du 23 novembre 2015

    Comité départemental de la Représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU) du ...

    • En savoir plus à propos de Présentations comité départemental RPCU du 23 novembre 2015
    cadastre
    pôle métier

    Téléchargement du cadastre

    Les Directions départementales des finances publiques (DDFIP) entretiennent le référentiel du cadastre. Les données au format Edigeo sont maintenant...

    • En savoir plus à propos de Téléchargement du cadastre
    application
    cadastre
    Cadastre napoléonien

    Cadastre napoléonien

    Projet issu des travaux du pôle métier cadastre, la Région Bretagne a financé la numérisation des contours de feuilles du cadastre napoléonien sur l'ensemble de la Bretagne. Ce partenariat avec les services des archives départementaux permet de...

    • En savoir plus à propos de Cadastre napoléonien
    application
    cadastre

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 3/03/2015

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 3 mars 2015....

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 3/03/2015
    cadastre
    pôle métier

    Présentations comité départemental RPCU du 10 février 2015

    Comité départemental de la Représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU) du 10 février...

    • En savoir plus à propos de Présentations comité départemental RPCU du 10 février 2015
    cadastre

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 14/10/2014

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 14 octobre 2014...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 14/10/2014
    cadastre
    pôle métier

    Utilisation des fichiers anonymisés de la DGFIP

    Présentation faite par Jean-Michel Le Barh (Audélor) à l'occasion du pôle métier cadastre le 14/...

    • En savoir plus à propos de Utilisation des fichiers anonymisés de la DGFIP
    cadastre
    pôle métier

    Utilisation du fichier DVF (Demandes de Valeurs Foncières) en Bretagne par l'EPF

    Présentation faite par Julien Deniel à l'occasion du pôle métier cadastre du 14/10/2014 et...

    • En savoir plus à propos de Utilisation du fichier DVF (Demandes de Valeurs Foncières) en Bretagne par l'EPF
    cadastre
    pôle métier

    cadastre 2014 en flux

    Après la mise à jour des lots préfabriqués par commune, actualisés au millésime 2014, vient le tour des services. Le plan cadastral informatisé vecteur juin 2014 alimente maintenant le...

    • En savoir plus à propos de cadastre 2014 en flux
    cadastre
    données

    cadastre 2014 en téléchargement

    Le plan cadastral informatisé vecteur fourni par les DDFIP de Bretagne, millésime 2014, est disponible en téléchargement sur...

    • En savoir plus à propos de cadastre 2014 en téléchargement
    cadastre
    données

    Programmation travaux des centres des impôts fonciers de Bretagne

    Le pôle métier cadastre de GéoBretagne a souhaité qu'une visibilité soit donnée sur les travaux...

    • En savoir plus à propos de Programmation travaux des centres des impôts fonciers de Bretagne
    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 04/02/2014

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 4 février 2014...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 04/02/2014
    cadastre
    pôle métier

    Présentation de l'Enquête sur les acteurs et usages des données cadastrales au sein des SIG dans le Finistère

    Présentation faite par Thomas Fortin à l'occasion du pôle métier cadastre le 04/02/2014 et...

    • En savoir plus à propos de Présentation de l'Enquête sur les acteurs et usages des données cadastrales au sein des SIG dans le Finistère
    cadastre
    pôle métier

    Cadastre en flux

    Le Plan cadastral informatisé a été mis à jour (juin 2013).

    Le flux wms/wfs dessert  quatre couches (commune, section, parcelle, bâti).

    L'adresse du flux par lequel le visualiseur de G...

    • En savoir plus à propos de Cadastre en flux
    cadastre

    Téléchargement du cadastre

    Les fichiers du cadastre sur l'application "Téléchargement cadastre" sont mis à jour.

    La date de validité de la donnée...

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    cadastre
    données

    Comité de coordination technique relatif à la constitution d’une représentation du parcellaire cadastral unique - réunion du 28 février 2013

    Compte rendu de la réunion du comité de coordination technique relatif à la constitution...

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    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 26/03/2013

     
    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 26 mars 2013...

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    cadastre
    foncier
    pôle métier

    Exploitation du fichier DVF (Demande de Valeurs Foncières) 26/03/2013

     
    Présentation faite en pôle métier Cadastre du 26 mars 2013 concernant l'exploitation du...

    • En savoir plus à propos de Exploitation du fichier DVF (Demande de Valeurs Foncières) 26/03/2013
    cadastre
    foncier
    pôle métier

    Présentation sur le fichier DVF (Demande de Valeurs Foncières) du 26/03/2013

    Présentation faite en pôle métier Cadastre du 26 mars 2013 concernant le fichier DVF (Demande de...

    • En savoir plus à propos de Présentation sur le fichier DVF (Demande de Valeurs Foncières) du 26/03/2013
    cadastre
    foncier
    pôle métier

    Bilan des collectivités sur l'expérimentation RPCU dans le 35

    Bilan rendu par les collectivités impliquées dans le cadre de l'expérimentation consuite sur la...

    • En savoir plus à propos de Bilan des collectivités sur l'expérimentation RPCU dans le 35
    cadastre
    pôle métier

    RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 19/02/2013

    Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation du 35 (CLE) sur la représentation du...

    • En savoir plus à propos de RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 19/02/2013
    cadastre
    pôle métier

    Comité de coordination technique relatif à la constitution d’une représentation du parcellaire cadastral unique - réunion du 6 novembre 2012

    Compte rendu de la réunion du comité de coordination technique relatif à la constitution...

    • En savoir plus à propos de Comité de coordination technique relatif à la constitution d’une représentation du parcellaire cadastral unique - réunion du 6 novembre 2012
    cadastre
    pôle métier

    RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 17/10/2012

    Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation du 35 (CLE) sur la représentation du...

    • En savoir plus à propos de RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 17/10/2012
    cadastre
    pôle métier

    Scénario IGN dans le cadre de la représentation du parcellaire cadastral unique (Comité local d'expérimentation 35)

    Présentation faite par l'IGN lors de la réunion du Comité local d'expérimentation du 35 du 17/10...

    • En savoir plus à propos de Scénario IGN dans le cadre de la représentation du parcellaire cadastral unique (Comité local d'expérimentation 35)
    cadastre
    pôle métier

    Journée d'information sur le cadastre en Languedoc-Roussillon - Présentation des scénarios DGFIP et IGN dans le cadre de la RPCU

    Le 25 octobre 2012 a eu lieu une journée d'information sur le cadastre en Languedoc-Roussillon organisée par SIG-LR.

    A cette occasion, un état d’avancement du projet de convergence...

    • En savoir plus à propos de Journée d'information sur le cadastre en Languedoc-Roussillon - Présentation des scénarios DGFIP et IGN dans le cadre de la RPCU
    cadastre

    Comité de coordination technique relatif à la constitution d’une représentation du parcellaire cadastral unique - réunion du 23 mai 2012

    Compte rendu de la réunion du comité de coordination technique relatif à la constitution...

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    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier cadastre - Feuille de route

    La feuille de route décrit les objectifs, l'animation, les missions et le périmètre du pôle métier Cadastre.

    • En savoir plus à propos de Pôle métier cadastre - Feuille de route
    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 23/10/2012

    Compte-rendu de la réunion du pôle métier Cadastre GéoBretagne du 23 octobre 2012.

    À l'...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu de la réunion du 23/10/2012
    cadastre
    pôle métier

    Valorisation et mise à disposition du plan cadastral napoléonien sur GéoBretagne

    Document présenté en pôle métier cadastre (23 octobre 2012) par Corentin Boison (Master SIGAT -...

    • En savoir plus à propos de Valorisation et mise à disposition du plan cadastral napoléonien sur GéoBretagne
    cadastre
    pôle métier

    Etude de faisabilité de mise à disposition du plan cadastral napoléonien sur GéoBretagne - Rapport de stage de Corentin Boison (juillet 2012)

    Suite à une demande dans le cadre du pôle métier Cadastre de GéoBretagne, Corentin Boison...

    • En savoir plus à propos de Etude de faisabilité de mise à disposition du plan cadastral napoléonien sur GéoBretagne - Rapport de stage de Corentin Boison (juillet 2012)
    cadastre
    pôle métier

    RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 18/06/2012

    Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation du 35 (CLE) sur la représentation du...

    • En savoir plus à propos de RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 18/06/2012
    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier cadastre - Compte rendu du 27/03/2012

    Compte-rendu de la réunion n°14 du pôle métier cadastre GéoBretagne du 27...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier cadastre - Compte rendu du 27/03/2012
    cadastre
    pôle métier

    RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 26/01/2012

    Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation du 35 (CLE) sur la représentation du...

    • En savoir plus à propos de RPCU - Relevé de conclusions du comité local d'expérimentation 35 du 26/01/2012
    cadastre

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 18/10/2011

    Compte-rendu de la réunion n°13 du pôle métier cadastre GéoBretagne du 18...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 18/10/2011
    cadastre
    pôle métier

    Présentation Pôle métier Cadastre (18/10/2011)

    Vous trouverez ci-joint la présentation faite lors du pôle métier Cadastre du 19/10/2011...

    • En savoir plus à propos de Présentation Pôle métier Cadastre (18/10/2011)
    cadastre
    pôle métier

    Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 05/04/2011

    Compte-rendu de la réunion n°12 du pôle métier cadastre GéoBretagne du ...

    • En savoir plus à propos de Pôle métier Cadastre - Compte rendu du 05/04/2011
    cadastre
    pôle métier

    Le cadastre

    Afin de faciliter la diffusion et la réutilisation des données cadastrales de la direction générale des Finances publiques (DGFiP), plusieurs offres sont offertes par la plateforme GéoBretagne.

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    Tableau de bord du suivi de la numérisation cadastrale en Bretagne (mars 2011)

    Vous trouverez ci-joint le tableau de bord de suivi de numérisation cadastrale en Bretagne (mars...

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    Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses

    Le lien vers l'article du blog INSPIRE by clouds qui explique le décret :

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    Décret n°2011-223 du 1er mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 127-10 du code de l'environnement , et concernant les adresses et parcelles cadastrales

    Décret n°2011-223 du 1er mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 127-...

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    Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses

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    Fiche de métadonnées type pour le plan cadastral

    Fiche de métadonnées au format XML "type" sur le plan cadastral et mise à disposition par la...

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    Etat des lieux de la numérisation cadastrale en France (DGFiP - décembre 2010)

    Etat des lieux en date de décembre 2010 des communes sous convention PCI Vecteur (Plan cadastral...

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    Pôle Métier Cadastre - Compte rendu du 16/11/2010

    Compte-rendu de la réunion n°11 du pôle métier cadastre GéoBretagne du 16 novembre 2010...

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    Etat d'avancement de la numérisation cadastrale dans le Finistère (mai 2010)

    Carte d'avancement de la numérisation du plan cadastral sous convention de la direction générale...

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    Pôle Métier Cadastre - Compte rendu du 06/04/2010

    Compte-rendu de la réunion n°10 du pôle métier cadastre GéoBretagne du 6 avril 2010...

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    Programmation des travaux des DSF pour 2009-2011

    Liste des travaux programmés sur le plan cadastral par les Directions des services fiscaux de...

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