Aller au contenu principal
icon

Formulaire de recherche

Accueil
  • Accueil
  • Partenariat
    • Un partenariat pour la connaissance des territoires
    • GéoBretagne en chronologie
    • Les partenaires
    • Organisation
    • Devenir partenaire
    • Agenda
    • Conditions d'utilisation
    • S'inscrire sur la liste d'échange des partenaires
    • Lettre d'information GéoBretagne
  • Pôles métier
    • ----- C'est quoi un pôle métier ? -----
    • ----- Fil actualité des pôles métiers -----
    • Accessibilité
    • Biodiversité
    • Bocage
    • Cadastre
    • Déplacements - Transports
    • Eau
    • INSPIRE
    • Orthophotographie et MNT
    • Référentiel topographique
    • Télécoms
    • Télédétection
    • Urbanisme
    • Voirie-adresse
  • Outils
    • Visualiseur
    • Catalogue de données
    • Applications
    • Plugin QGIS GéoBretagne
    • Services INSPIRE/OGC
    • Standards de données
    • Visualiseur simple GéoBretagne
    • Visualiseur thématique mviewer
  • Support
    • Foire aux questions (FAQ)
    • Liste de diffusion publique
    • Tutoriels
    • Ressources
    • Nous contacter
  • Espace partenaire
    • Se connecter
    • Mot de passe oublié
  • Agenda
    • Evénements à venir
    • Evénements passés
    30
    Mar
    2023
    Les Rencontres GéoBretagne
    09:45 - 17:00
    16
    Sep
    2023
    Journée mondiale du nettoyage de notre planète - World Cleanup Day
    08:00 - 18:00
    16
    Mar
    2023
    Pôle métier référentiel topographique - sous-groupe nomenclature
    10:00 - 12:30
    10
    fév
    2023
    Pôle métier référentiel topographique - sous-groupe communication
    10:00 - 12:00
    14
    Mar
    2023
    Pôle métier inter-régional "Accessibilité"
    10:00 - 12:00
    17
    Mar
    2023
    [REPORT] Formation GéoBretagne - session mars 2023 [Finistère]
    10:00 - 16:00
    3
    Mar
    2023
    [webinaire] Quoi de neuf dans mviewer ?
    10:00 - 11:00
    Tous les évènements
    Dernières données
    • Salles de réunion de l'Etat en Bretagne
    • Hôtels du littoral breton en 2007
    • OBSOLETE - Silos en Bretagne (situation en 2007)
    • Les études pré-opérationnelles en Bretagne
    • Les Territoires à énergie positive pour la croissance verte en Bretagne

    juridique

    Examen au cas par cas en Bretagne

    Travaux, ouvrages ou aménagements soumis à un examen au cas par cas en Bretagne en application du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements....

    • En savoir plus à propos de Examen au cas par cas en Bretagne
    • Identifiez-vous pour poster des commentaires
    juridique

    CIRCULAIRE SG/CSI/C2007-0101 du 11 décembre 2007 - RPG

    Politique de diffusion des données/1 – données attachées aux surfaces objet des aides du 1er...

    • En savoir plus à propos de CIRCULAIRE SG/CSI/C2007-0101 du 11 décembre 2007 - RPG
    juridique

    Délibération Région Bretagne - Diffusion des données géographiques de la Région Bretagne

    ...

    • En savoir plus à propos de Délibération Région Bretagne - Diffusion des données géographiques de la Région Bretagne
    juridique
    opendata

    Ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l'amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme et aux servitudes d'utilité publique

    Lien officiel vers l'ordonnance :

    http://www.legifrance.gouv.fr/...

    • En savoir plus à propos de Ordonnance n° 2013-1184 du 19 décembre 2013 relative à l'amélioration des conditions d'accès aux documents d'urbanisme et aux servitudes d'utilité publique
    juridique
    urbanisme

    CNIL dispense 7

    Dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués...

    • En savoir plus à propos de CNIL dispense 7
    juridique
    site

    Evolutions de la réglementation CNIL vis-à-vis des SIG (septembre 2012)

     
    Ci-joint le support de présentation utilisé lors du comité technique GéoBretagne du 18...

    • En savoir plus à propos de Evolutions de la réglementation CNIL vis-à-vis des SIG (septembre 2012)
    juridique

    Présentation des conditions de diffusion des bases de données IGN

    Présentation faite par Denis Dubell et Thierry Blouin (IGN) sur les conditions de diffusion des...

    • En savoir plus à propos de Présentation des conditions de diffusion des bases de données IGN
    juridique
    pôle métier
    voirie-adresse

    Présentation des conditions de diffusion des bases de données IGN

    Présentation faite par Denis Dubell et Thierry Blouin (IGN) sur les conditions de diffusion des...

    • En savoir plus à propos de Présentation des conditions de diffusion des bases de données IGN
    juridique
    voirie-adresse

    Convention d'utilisation des données IFN

    Convention cadre pour la concession de droits d'utilisation aux utilisateurs publics bretons, de...

    • En savoir plus à propos de Convention d'utilisation des données IFN
    juridique

    Décret n° 2011-494 du 5 mai 2011 sur le partage

     
    Le ...

    • En savoir plus à propos de Décret n° 2011-494 du 5 mai 2011 sur le partage
    INSPIRE
    juridique

    Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses

    Le lien vers l'article du blog INSPIRE by clouds qui explique le décret :

    ...

    • En savoir plus à propos de Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses
    cadastre
    juridique
    pôle métier

    Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses

    Le lien vers l'article du blog INSPIRE by clouds qui explique le décret :

    ...

    • En savoir plus à propos de Décret n° 2011-223 du 1er mars 2011 sur la diffusion des données sur les parcelles cadastrales et les adresses
    cadastre
    juridique
    pôle métier

    Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique

    Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique qui l'institue en tant que structure de coordination nationale d'INSPIRE.

    • En savoir plus à propos de Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique
    INSPIRE
    juridique
    pôle métier

    Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique

     

    Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011...

    • En savoir plus à propos de Décret n° 2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information géographique
    juridique

    Guide juridique et pratique sur les données publiques (Aquitaine Europe Communication)

    Aquitaine Europe Communication (AEC), l'agence aquitaine des initiatives numériques publie un guide très complet sur les données publiques et les conditions de leur réutilisation.

    Le guide...

    • En savoir plus à propos de Guide juridique et pratique sur les données publiques (Aquitaine Europe Communication)
    juridique

    Ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 - Transposition de la directive INSPIRE

    Ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'environnement.

    L'...

    • En savoir plus à propos de Ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 - Transposition de la directive INSPIRE
    INSPIRE
    juridique

    INSPIRE - Réglement n°268/2010 concernant l'accès harmonisé de la CE aux données des Etats membres

    Règlement (CE) no 268/2010 de la Commission du 29 mars 2010 portant modalités d’application de...

    • En savoir plus à propos de INSPIRE - Réglement n°268/2010 concernant l'accès harmonisé de la CE aux données des Etats membres
    INSPIRE
    juridique

    Arrêté du 16/09/2003 sur les classes de précision

     
    Arrêté du 16 septembre 2003 publié au JO le 30 octobre 2003 et applicable aux catégories de travaux topographiques réalisés par l'État, les collectivités locales...

    • En savoir plus à propos de Arrêté du 16/09/2003 sur les classes de précision
    juridique

    Programmation des travaux des DSF pour 2009-2011

    Liste des travaux programmés sur le plan cadastral par les Directions des services fiscaux de...

    • En savoir plus à propos de Programmation des travaux des DSF pour 2009-2011
    cadastre
    juridique
    pôle métier
    Ils réutilisent GéoBretagne
    partenaires
    Tags
    réutilisation
    Tutoriels
    partenariat
    juridique
    assistance
    foncier
    georchestra
    opendata
    pôle métier
    interopérabilité
    site
    plateforme
    mer et littoral
    données
    services
    altimétrie
    télécoms
    énergie
    biodiversité
    transports
    eau
    INSPIRE
    orthophotographie
    bocage
    voirie-adresse
    animation
    urbanisme
    témoignage
    télédétection
    cadastre
    application
    référentiel topographique
    accessibilité
    standard
    Nos partenaires

    Tous les partenaires

    Copyright © 2016-2023 - Tous droits réservés
    • Conditions d'utilisation
    • Mentions légales
    • Politique de confidentialité
    • Nous contacter