Consignes pour remplir les fiches de métadonnées de documents d'urbanisme dématérialisés

Ce document à pour objectif de fixer certain champs de métadonnées pour tout ce qui concerne les documents d'urbanisme dématérialisés de type PLU, POS, PSMV et cartes communales.

Ce document s’appuie sur la version 1.1 du « guide de saisie des éléments de métadonnées INSPIRE » de décembre2013.

Il a été conçu par le groupe Dématérialisation des documents d'urbanisme de la commission Données du CNIG, à des fins d'homogénéisation des fiches de métadonnées pour le GéoPortail de l'urbanisme.