Guide de recommandations pour la numérisation des réseaux humides en Finistère (mai 2010)

Ce guide de recommandations s’adresse aux communes et groupements de communes du Finistère ayant l’intention d’entreprendre la numérisation de leurs réseaux d’alimentation en eau potable (AEP), eaux usées (EU), eaux pluviales (EPL) et de les intégrer à un système d’information géographique.

 

Ces réseaux constituent en effet une part importante du patrimoine d'une collectivité et leur bonne gestion est un service majeur rendu aux habitants. Rappelons que l’eau est indispensable à la vie et que l’accès à l’eau potable comme l’assainissement des eaux usées, via des réseaux collectifs, aujourd’hui banalisés dans les usages quotidiens, se sont développés en France uniquement dans les dernières décennies.

 

Deux situations sont à distinguer :

- d’une part, les réseaux en délégation de service (AEP et EU) qui font l’objet de conventions de fourniture de données. Dans ce cas, il convient de se reporter au système de conventionnement complémentaire au contrat de délégation de service mis en place dans le cadre du protocole départemental de numérisation du plan cadastral

- d’autre part, les réseaux en régie (AEP, EU et EPL) plus particulièrement concernés par le guide.

 

Celui-ci est organisé en trois parties :

1- Présentation et mise en oeuvre : partie organisationnelle

2 - Recommandations techniques : partie opérationnelle pouvant être utilisée par les collectivités pour rédiger leur dossier de consultation des entreprises (cahier des charges techniques à adapter aux spécificités de la collectivité)

3- Documentation : partie informative

 

 

Pour son élaboration, le Conseil général a constitué un groupe de travail technique composé d’agents spécialistes des réseaux humides et des SIG, appartenant aux collectivités suivantes :

- Communauté de communes de Concarneau Cornouaille (4C)

- Brest Métropole Océane (Communauté urbaine)

- Ville de Douarnenez

- Conseil général (Service d’appui technique à l’eau et à l’assainissement).

La conception et la rédaction du document ont été assurées par les sociétés SAFI et INATER avec l’assistance de la société Mémoris pour l’élaboration des schémas conceptuels de données.