La thématique GéoBretagne

Tableau de correspondance entre la thématique GéoBretagne et les thématiques ISO et INSPIRE

Niveau 1

Niveau 2

Description

Exemples

Mot Clé

Thème INSPIRE

Thème ISO

3D Volumique et Générique

Terrain

MNT texturé, terrain pour la hauteur de base.

 

3d volumique et générique : terrain

II.1 Altitude

Altitude

Bâtiments et ouvrages

Bâtiments modélisés (maquette blanche ou texturée), ouvrages complexes (ponts, bâtiments remarquables).

 

3d volumique et générique : bâtiments et ouvrages

III.2 Bâtiments

Structure

Sur-sol

Autres objets modélisés permettant d'améliorer l'expérience visuelle.

Haies, murs, clôtures, arbres, mobilier urbain

3d volumique et générique : sur-sol

III.2 Bâtiments

Structure

Autres

 

3d volumique et générique : autres

 

 

 

Activité économique

Agriculture et élevage

Les données agricoles en général sauf bocage et zones humides (ou données du même genre) à ranger dans « patrimoine naturel : bocage ». Production de denrées alimentaires.

secteurs d’épandage, cadastre conchylicole, parcellaire agricole, parcellaire PAC, sièges d'exploitation, Recensement Général Agricole (RGA)

activité économique : agriculture et élevage

III.9 Installations agricoles et aquacoles

Agriculture

Emploi

Tout ce qui relève de l'analyse ou de la description de l'emploi, des activités salariées.

bassin d'emploi, revenu par emploi, par filière

activité économique : emploi

Hors INSPIRE

Economie

Entreprises et commerces

Localisation ou description des commerces et entreprises (sauf exploitations agricoles). Les sites classés sont à ranger dans les risques technologiques

Localisation ou description des commerces et entreprises (sauf exploitations agricoles). Les sites classés sont à ranger dans les risques technologiques

activité économique : entreprises et commerces

hors INSPIRE ou III.4 Usage des sols (pour les zonages)

Economie ou Planification, Cadastre (pour les zonages)

Pêche

Tout ce qui concerne les pêches (terre ou mer) à l'exclusion des zonages qui se trouvent dans « Patrimoine naturel : Zonages de protection, de gestion ou d’intervention »

zones de production de coquillages du Finistère

activité économique : peche

III.9 Installations agricoles et aquacoles

Agriculture

Sylviculture

Tout ce qui se rapporte à la sylviculture, y compris les zonages de gestion.

Données forestières de l'IGNF (ex IFN)

activité économique : sylviculture

III.9 Installations agricoles et aquacoles

Agriculture

Autres

 

activité économique : autres

 

 

 

Climat, météo

Climat

Données climatiques.

changement climatique, simulations, modélisation à long terme, cadastre solaire, plan climat énergie

climat météo : climat

III.13 Conditions atmosphériques

Climatologie, Météorologie, Atmosphère

Météo

Données météorologiques.

relevés de précipitation, mesures ensoleillement, mesures de températures, mesures éoliennes, modélisation à court terme, houle

climat météo : météo

III.13 Conditions atmosphériques

Climatologie, Météorologie, Atmosphère

Autres

 

 

climat météo : autres

III.13 Conditions atmosphériques

Climatologie, Météorologie, Atmosphère

Démographie et population

Recensement

Toutes les données sur les recensements de populations et les séries statistiques descriptives des populations sauf le Recensement Général Agricole à ranger dans « Activité économique : Agriculture et élevage ».

Recensement Général de la Population (RGP) Répertoire d'Immeubles Localisés (RIL)

démographie et population : recensement

III.10 Répartition de la population - démographie

Société

Projections

Projections de population

estimation population par pays en Bretagne en 2030

démographie et population : projection

III.10 Répartition de la population - démographie

Société

Statistiques

Toutes les données statistiques autres que celles liées au RGP. Les données relatives spécifiquement à l'emploi (par filières économiques par exemple) sont à ranger dans « Activité économique : Emploi ».

taux de chômage ou d'actif par commune, taux de suicide, zonages INSEE, type IRIS, bassin de vie, carreaux statistiques

démographie et population : statistiques

III.10 Répartition de la population - démographie

Société

Autres

 

 

démographie et population : autres

III.10 Répartition de la population - démographie

Société

Energie

Production

Les données relatives à la production d’énergie sous toutes ses formes : conventionnelle ou renouvelable.

éoliennes, potentiel éolien, bois énergie, biomasse, énergies marines, photovoltaïque, hydroélectricité, sites de production d’électricité

énergie : production

III.20 Sources d’énergie

Economie

Consommation

Les données relatives à la consommation d’énergie sous toutes ses formes : conventionnelle ou renouvelable.

consommation d’électricité par zone urbaine, consommation bois bûche par commune

énergie : consommation

Hors INSPIRE

Environnement

Autres

 

 

énergie : autres

 

 

Espace public

Mobilier urbain

Les données décrivant le patrimoine des objets gérés ou exploités sur le domaine public.

aires de jeux, toilettes publiques, bancs, lampadaires

espace public : mobilier urbain

III.2 Bâtiments ou III.6 Services d'utilité publique et services publics

Structure

Espaces verts

Les données décrivant le patrimoine arborés et les espaces verts urbains.

arbres d’alignement, parcs,arrosage

espace public : espaces verts

III.9 Installations agricoles et aquacoles

Agriculture

Déchets et propreté

Tout ce qui touche à l’organisation, la collecte, le traitement et la prévention des déchets.

circuits théoriques de collecte, points d’apport volontaire, composteurs collectifs, localisation des déchèteries

espace public : déchets et propreté

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Autres

 

 

espace public : autres

 

 

Hydrographie

Réseaux et ouvrages

Tout ce qui permet de décrire les éléments composants un réseau hydrographique, continental ou maritime.Les traits de côte sont considérés comme des référentiels maritimes.

BD Carthage (cours d'eau, plans d'eau, secteurs hydrographiques, etc.), zones humides, tête de bassin versants, marées, courants, ouvrages hydrauliques (moulins, barrages, châteaux d'eau, stations d'épuration, etc.)

hydrographie : réseaux et ouvrages

I.8 Hydrographie ou I.9 Sites protégés

Eaux intérieures ou Océans ou Services d’utilité publique, Communication

Mesures

Toutes les données décrivant les réseaux de suivis, ainsi que les états qualitatif et quantitatif d'un réseau hydrographique. Les données de pollutions (ex : pesticides) sont à ranger dans « risques : risque sanitaires ».

Installations de suivi environnemental (stations de mesure, qualitomètres, etc.), état des berges, niveau des cours d'eau, mesures de débit, de qualités physico- chimique, biologique et hydromorphologique, etc

hydrographie : mesures

I.8 Hydrographie

Eaux intérieures ou Océans

Zonages, périmètres et programmes d'action

Regroupe tous les zonages et périmètres, réglementaires ou non, ainsi que les programmes d'actions relatifs à l'eau (continentale et maritime) et-ou à sa gestion.

Masses d'eau (DCE), périmètres de protection de captages, zones sensibles (Directive ERU), zones vulnérables aux nitrates, eaux internationales, zones exclusives, etc. Périmètres et états d'avancement de la mise en place des Sage, des programmes d'actions bassins versants, contrats de milieu, etc. zonages des PPRi

hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action

I.8 Hydrographie ou I.9 Sites protégés

Eaux intérieures ou Océans ou Environnement

Autres

 

 

hydrographie : autres

 

 

Limites administratives et découpage des territoires

Limites administratives

Sectorisation des territoires, limites officielles de gestion administrative. Les découpages thématiques sont à ranger dans les thématiques correspondantes (ex : SDAGE et Natura 2000).

communes, cantons, quartiers, groupements inter-communaux (EPCI, Pays loi Voynet), communes littorales, limites administratives de la BD Carto

limites administratives et découpage des territoires : limites administratives

I.4 Unités administratives

Limites politiques et administratives

Grilles et carroyages

Découpage du territoire en carreaux, mailles, quadrillage.Les découpages thématiques sont à ranger dans les thématiques correspondantes (ex : carreaux INSEE).Les emprises des dalles d'ortho sont à mettre dans « Référentiels : Imagerie ».Les carroyages servant aux plans de villes sont à ranger dans « Référentiels : fonds cartographiques ».

Carreaux des atlas, Carreaux des services web, Carreaux servant de support d'étiquetage dans des applications

limites administratives et découpage des territoires : grilles et carroyages

: I.2 Systèmes de maillage géographique

Localisation

Autres

 

 

limites administratives et découpage des territoires : autres

 

 

Logement, politique de la ville

Immobilier et logement

Identification et description des immeubles ou ensembles immobilier. Les données relatives au logement et à l'habitat humain. Toutes les données relatives aux politiques sur l'habitat, aux marchés locaux, etc.

gens du voyage, thermographie, plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), insalubrité, habitat indigne, copropriété, type de logement, statistiques logement, PLH, OPAH, offre immobilière, marché local de l’immobilier, EPTB, PERVAL, DVF, ECLN

logement politique de la ville : immobilier et logement

III.4 Usages des sols ou III.2 Bâtiments

Planification, Cadastre ou Structure

Politique de la ville

Toutes les données relatives à la politique de la ville.

RU, CUCS, ZUS, SRU, zonages de la politique de la ville, contrat de ville

logement politique de la ville : politique de la ville

III.11 Zones de gestion, de restriction, ou de réglementation et unités de déclaration

Planification, Cadastre

Autres

 

 

logement politique de la ville : autres

 

 

Mobilité, transport

Organisation et planification

Ce qui est en relation avec l'organisation, la planification des transports sur un territoire dans un esprit de multi-modalité.

Plans communaux de déplacement (PCD), Plans de déplacement entreprises (PDE), Plans de déplacements urbains (PDU), Pedibus, périmètres de transport urbain, schémas directeurs (y compris vélo), enquêtes ménages , déplacement et domicile travail, projections, simulations, Autorité Organisatrice de Transports (AOT), intermodalité

mobilité transport : organisation et planification

I.7 Réseaux de transport

Transport

Déplacement collectif

Les données sur tous les réseaux de transport collectif.

itinéraires de ligne, lignes, arrêts physiques ou logiques, etc., bus, transport scolaire, TER, liaisons maritimes

mobilité transport : déplacement collectif

I.7 Réseaux de transport

Transport

Modes actifs

Description de l'existant en matière de déplacement doux (piétons / vélo) hors itinéraires touristiques. Appelés également “modes doux“.

stations vélo en libre service, itinéraires piétons, comptages, enquêtes vélo ou piéton

mobilité transport : modes actifs

I.7 Réseaux de transport

Transport

Stationnement

Les données sur le stationnement automobile.

zones rouges / vertes, horodateurs, zones de livraison, parkings, aires de co-voiturage, parcs relais

mobilité transport : stationnement

I.7 Réseaux de transport

Transport

Transport aérien

Tout ce qui a trait au transport aérien.

aéroports

mobilité transport : transport aérien

I.7 Réseaux de transport

Transport

Transport ferroviaire

Tout ce qui se rapporte aux infrastructures ferrées et à leur utilisation.

données de trafic, enquêtes ferroviaire, haltes, gares, passages à niveau, accidents aux passages à niveau

mobilité transport : transport ferroviaire

I.7 Réseaux de transport

Transport

Transport maritime et fluvial

Les données sur le transport maritime et fluvial, y compris les infrastructures.

écluses, cales de mise à l’eau, gares maritimes, ports

mobilité transport : transport maritime et fluvial

I.7 Réseaux de transport

Transport

Transport routier et voirie

Les données métier de gestion ou d'exploitation de la voirie (hors référentiel de voies généraliste à ranger dans « référentiels : voies et adresses »).

hiérarchisation, domanialité, comptage routier, données de trafic, travaux générant des perturbations sur le trafic routier, entretien, viabilité hivernale, accidents, ouvrages d'art, signalisation, jalonnement

mobilité transport : transport routier et voirie

I.7 Réseaux de transport

Transport

Autres

 

 

mobilité transport : autres

 

 

Occupation du sol, sol, sous-sol

Mode d’occupation du sol

Les données décrivant l'occupation des sols et les surfaces anthropisées.

CORINE LAND COVER, tâche urbaine, mode d'occupation des sol (MOS)

occupation du sol sol sous-sol : mode d’occupation du sol

III.4 Usage des sols

Planification, Cadastre

Sol et Sous-sol

Les données relatives au sol et au sous-sol, y compris les données du BRGM.

forages, piézomètres, cartes géologiques, niveau nappes d’eau, sédimentologie des fonds marins, pédologie

occupation du sol sol sous-sol : sol et sous-sol

II.4 Géologie ou III.3 Sols

Informations géoscientifiques

Autres

 

 

occupation du sol sol sous-sol : autres

 

 

Patrimoine naturel

Bocage

Les données sur le bocage, les haies et talus : études et gestion.

haies, talus, bosquets

patrimoine naturel : bocage

III.18 Habitats et biotopes

Biote

Habitats et biotopes

Regroupe les données décrivant les habitats et les espèces, sans faire de distinction entre terrien et maritime.

ZNIEFF, frayères, zones humides, tourbières

patrimoine naturel : habitats et biotopes

III.18 Habitats et biotopes ou III.19 Répartition des espèces

Biote

Zonages de protection, de gestion ou d’intervention

Regroupe tous les zonages liés au patrimoine naturel. Ne concerne pas uniquement les zonages réglementaires officiels.

parcs naturels régionaux, réserves, parcs marins, natura 2000, arrêtés préfectoraux, zones de chasse, zones de pêche, sites protégés, espaces naturels sensibles, sites classés / sites inscrits, PDIPR, SRCE

patrimoine naturel : zonages de protection de gestion ou d’intervention

III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Planification, Cadastre

Autres

 

 

patrimoine naturel : autres

 

 

Patrimoine, tourisme, loisirs

Patrimoine architectural et culturel

Tout ce qui est relatif aux bâtis et monuments historiques, lieux ou bâtis d'intérêt patrimonial ou culturel.

monuments historiques (inscrits ou classés), œuvres d’art, sites mégalithiques

patrimoine tourisme loisirs : patrimoine architectural et culturel

III.2 Bâtiments

Structure

Tourisme et Loisirs

Données relatives aux équipements touristiques et de loisirs. Si ce sont des données économiques ou financières : ranger dans « Activité économique : Entreprises, commerces »

circuit pédestre, circuit VTT, localisation des campings et hôtels

patrimoine tourisme loisirs : tourisme et loisirs

Hors INSPIRE

Economie

Autres

 

 

patrimoine tourisme loisirs : autres

 

 

Photothèque

Photographies aériennes obliques

Concerne les photos obliques prises à partir de vecteurs aériens : avion, ballon, ULM, drone.

emprise de prises de vues aériennes obliques

photothèque : photographies aériennes obliques

II.3 Ortho-imagerie

Carte de référence de la couverture terrestre

Photographies géolocalisées

Photographies dont la localisation de la prise de vue est décrite par des coordonnées et/ou un angle de prise de vue par rapport au nord géographique.

couche de zone d’intérêt, couche de points

photothèque : photographies géolocalisées

Hors INSPIRE

Carte de référence de la couverture terrestre

Autres

 

 

photothèque : autres

 

 

Référentiels

Altitude

Données décrivant une hauteur ou une altitude.

MNT, MNE, LIDAR, Litto 3D, courbes de niveaux, points côtés

référentiels : altitude

II.1 Altitude

Altitude

Cadastre

Cadastre DGFiP de référence, RPCU.

parcelles cadastrales, sections, unités foncières

référentiels : cadastre

III.2 Bâtiments ou I.6 Parcelles cadastrales ou I.3 Dénominations géographiques

Planification, Cadastre

Imagerie

Orthophotographies ou photos aériennes géoréférencées, images satellitales ou aéroportées.

orthophotographies, photos aériennes, couches d'emprise des dalles, photo aérienne infra-rouge couleur, photo aérienne nocturne

référentiels : imagerie

II.3 Ortho-imagerie

Carte de référence de la couverture terrestre

Fonds cartographiques

Les fonds de plans à usage généraliste : plans de ville, plans urbains, Scan25, OpenStreetMap, etc.

 

référentiels : fonds cartographiques

II.2 Occupation des terres

Carte de référence de la couverture terrestre

Référentiels maritimes

Les données de référence qui concerne le domaine maritime, y compris les données du SHOM disponibles dans le SIG interne.

lignes de basse droite, limites des 12 miles, ENC du SHOM, trait de côte

référentiels : référentiels maritimes

I.8 Hydrographie ou III.15 Caractéristiques géographiques océanographiques ou III.16 Régions maritimes

Océans

Topographie et très grande échelle

Données de précision topographique et données à très grande échelle.

données de levés topographiques (surface et sous-sol dont fourreaux), données des plans de surface au 1/200

référentiels : topographie et très grande échelle

III.2 Bâtiments ou I.6 Parcelles cadastrales ou III.6 Services d'utilité publique et services publics

Structure ou Planification, Cadastre ou Services d’utilité publique, Communication

Voies et adresses

Données de référence (non métier) sur les voies et les adresses.

tronçons de voie, voies, adresses postales, filaire des voies

référentiels : voies et adresses

I.5 Adresses ou I.7 Réseau de transport

Localisation ou Transport

Autres

 

 

référentiels : autres

 

 

Réseaux

Transport d’énergie

Réseaux et équipements liés à l'énergie. Les sites sont compris comme des nœuds du réseau.

réseaux de gaz, réseaux de chauffage urbain, oléoducs, réseaux de climatisation, réseaux de distribution d'électricité, stations de production d'électricité

réseaux : transport d’énergie

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Réseaux humides

Les réseaux et les équipements véhiculant des eaux propres ou usées. Comprend les données d’usage : production, consommation, etc.

stations de pompage et de traitement, conduites, château d’eau, réseaux d'adduction, réseaux d’assainissement, réseaux d'eaux pluviales

réseaux : réseaux humides

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Réseaux numériques

Les réseaux de communication filaires ou hertzien et leurs équipements, y compris les réseaux de communication analogique (boucle locale cuivre France Télécom). Les éventuelles servitudes qui en résultent sont dans « urbanisme foncier habitat : planification et documents d'urbanisme ».

zone de couverture ADSL, NRA, FFTH, boucle locale, TV câblée, fibre optique

réseaux : réseaux numériques

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Eclairage et signalisation

Les réseaux et équipements relatifs à l'éclairage public et les réseaux de signalisation.

feux tricolores,lampadaires, éclairage public, phares, balises

réseaux : éclairage et signalisation

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Autres

 

 

réseaux : autres

 

 

Risques et sécurité

Sécurité civile et forces de l'ordre

Les données relatives à l'organisation des services de police et de gendarmerie, des SDIS et des armées.

centre de secours, secteurs d’intervention, hydrants (pas en tant qu’objets du réseau d’eau), établissement recevant du public (ERP), POLMAR

risques et sécurité : sécurité civile et forces de l'ordre

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Risques naturels

Les données relatives à la description et à la gestion de la réponse aux risques naturels : inondation, submersion, érosion, etc.

aléas des PPRi, PPRmt, hauteurs d’eau crue centennale

risques et sécurité : risques naturels

III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration ou III.12 Zones à risque naturel

Planification, Cadastre ou Informations géoscientifiques

Risques sanitaires

Les données relatives à la description et à la gestion de la réponse aux risques sanitaires : qualité de l’eau, qualité de l’air, ondes électromagnétiques, bruit, etc.

légionnellose, sols pollués, qualité des eaux de baignades, bassin algues vertes, zone d’excédent Structurel, mesures ondes électromagnétiques, périmètres de protection des captages, radon

risques et sécurité : risques sanitaires

III.5 Santé et sécurité des personnes

Santé

Risques technologiques

Données relatives aux risques technologiques et industriels.

PPRt, SEVESO, sites classés, ICPE, pollution lumineuse

risques et sécurité : risques technologiques

III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Planification, Cadastre

Autres

 

 

risques et sécurité : autres

 

 

Services et équipements publics

Culture et sport

Données relatives au domaine culturel et au sport en général.

terrains de sports, complexes sportifs, etc cinémas, théâtre, musée, centre de loisirs

services et équipements publics : culture et sport

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Éducation, enseignement, social et citoyenneté

Données relatives à l'éducation, l'enseignement, à l'action sociale et à la citoyenneté.

bureaux de vote, lycée, collège, primaire, maternelle, carte scolaire, CCAS, CDAS, centre de permis de conduire, accueil petite enfance, garde d'enfant

services et équipements publics : éducation enseignement social et citoyenneté

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Administrations

La localisation des équipements relatifs aux administrations.

tribunaux, trésorerie, CDIF, Hôtel de ville, mairies, mairies de quartiers

services et équipements publics : administrations

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Santé

Les données relatives à la santé, au système de santé, à la médecine.

défibrillateurs, services de santé, centre gériatriques, zonages, maison de retraite, hôpitaux, cliniques, pharmacies

services et équipements publics : santé

III.6 Services d'utilité publique et services publics ou III.5 Santé et sécurité des personnes

Services d’utilité publique, Communication ou Santé

Points d’intérêts

Concerne les bases de données conçues dans une logique de « points d'intérêt » (POI). Ces bases sont multi-thématiques par essence et peuvent regrouper des informations gérées de façon unitaire dans d'autres jeux de données.

recensement des associations, localisation des crèches, bases de données de regroupement

services et équipements publics : points d’intérêts

III.6 Services d'utilité publique et services publics

Services d’utilité publique, Communication

Autres

 

 

services et équipements publics : autres

 

 

Urbanisme et foncier

Zonages divers

Tous les zonages sauf les zonages strictement PLU, Foncier et Droit des Sols.

commerce incité / interdit, règlement local de publicité

urbanisme et foncier : zonages divers

III.4 Usages des sols

Planification, Cadastre

Foncier et droit des sols

Les données relatives au foncier et le droit des sols. Le foncier agricole est à classer ici.

zone d'aménagement différé (ZAD), secteur sauvegardé, préemption, propriétaires publics, permis de construire, lotissements, réservation, parcelles bâties, consommation de l'espace

urbanisme et foncier : foncier et droit des sols

III.4 Usages des sols

Planification, Cadastre

Planification et documents d'urbanisme

Toutes les données strictement liées aux Plans locaux d'Urbanisme et Plan d'Occupation des Sols, les Servitudes d'Utilité publique et les schémas directeurs d'aménagement des territoires.

Couches constituantes des PLU, SUP, ScoT, POS, carte communale, PLU, RNU, PSMV, ZPPAUP (AVAP)

urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme

III.4 Usages des sols

Planification, Cadastre

Projets

Projets d’aménagement, projets urbains.

grands aménagements

urbanisme et foncier : projets

III.4 Usages des sols

Planification, Cadastre

Autres

 

 

urbanisme et foncier : autres

 

 

Annexe Thème INSPIRE Catégorie ISO
Niveau 1 Niveau 2 Description Exemples Mot Clé Thème INSPIRE Thème ISO
3D Volumique et Générique
Bâtiments et ouvrages Bâtiments modélisés (maquette blanche ou texturée), ouvrages complexes (ponts, bâtiments remarquables).   3d volumique et générique : bâtiments et ouvrages III.2 Bâtiments Structure
Sur-sol Autres objets modélisés permettant d'améliorer l'expérience visuelle. Haies, murs, clôtures, arbres, mobilier urbain 3d volumique et générique : sur-sol III.2 Bâtiments Structure
Autres   3d volumique et générique : autres      
Activité économique Agriculture et élevage Les données agricoles en général sauf bocage et zones humides (ou données du même genre) à ranger dans « patrimoine naturel : bocage ». Production de denrées alimentaires. secteurs d’épandage, cadastre conchylicole, parcellaire agricole, parcellaire PAC, sièges d'exploitation, Recensement Général Agricole (RGA) activité économique : agriculture et élevage III.9 Installations agricoles et aquacoles Agriculture
Emploi Tout ce qui relève de l'analyse ou de la description de l'emploi, des activités salariées. bassin d'emploi, revenu par emploi, par filière activité économique : emploi Hors INSPIRE Economie
Entreprises et commerces Localisation ou description des commerces et entreprises (sauf exploitations agricoles). Les sites classés sont à ranger dans les risques technologiques Localisation ou description des commerces et entreprises (sauf exploitations agricoles). Les sites classés sont à ranger dans les risques technologiques activité économique : entreprises et commerces hors INSPIRE ou III.4 Usage des sols (pour les zonages) Economie ou Planification, Cadastre (pour les zonages)
Pêche Tout ce qui concerne les pêches (terre ou mer) à l'exclusion des zonages qui se trouvent dans « Patrimoine naturel : Zonages de protection, de gestion ou d’intervention » zones de production de coquillages du Finistère activité économique : peche III.9 Installations agricoles et aquacoles Agriculture
Sylviculture Tout ce qui se rapporte à la sylviculture, y compris les zonages de gestion. Données forestières de l'IGNF (ex IFN) activité économique : sylviculture III.9 Installations agricoles et aquacoles Agriculture
Autres   activité économique : autres      
Climat, météo Climat Données climatiques. changement climatique, simulations, modélisation à long terme, cadastre solaire, plan climat énergie climat météo : climat III.13 Conditions atmosphériques Climatologie, Météorologie, Atmosphère
Météo Données météorologiques. relevés de précipitation, mesures ensoleillement, mesures de températures, mesures éoliennes, modélisation à court terme, houle climat météo : météo III.13 Conditions atmosphériques Climatologie, Météorologie, Atmosphère
Autres     climat météo : autres III.13 Conditions atmosphériques Climatologie, Météorologie, Atmosphère
Démographie et population Recensement Toutes les données sur les recensements de populations et les séries statistiques descriptives des populations sauf le Recensement Général Agricole à ranger dans « Activité économique : Agriculture et élevage ». Recensement Général de la Population (RGP) Répertoire d'Immeubles Localisés (RIL) démographie et population : recensement III.10 Répartition de la population - démographie Société
Projections Projections de population estimation population par pays en Bretagne en 2030 démographie et population : projection III.10 Répartition de la population - démographie Société
Statistiques Toutes les données statistiques autres que celles liées au RGP. Les données relatives spécifiquement à l'emploi (par filières économiques par exemple) sont à ranger dans « Activité économique : Emploi ». taux de chômage ou d'actif par commune, taux de suicide, zonages INSEE, type IRIS, bassin de vie, carreaux statistiques démographie et population : statistiques III.10 Répartition de la population - démographie Société
Autres     démographie et population : autres III.10 Répartition de la population - démographie Société
Energie Production Les données relatives à la production d’énergie sous toutes ses formes : conventionnelle ou renouvelable. éoliennes, potentiel éolien, bois énergie, biomasse, énergies marines, photovoltaïque, hydroélectricité, sites de production d’électricité énergie : production III.20 Sources d’énergie Economie
Consommation Les données relatives à la consommation d’énergie sous toutes ses formes : conventionnelle ou renouvelable. consommation d’électricité par zone urbaine, consommation bois bûche par commune énergie : consommation Hors INSPIRE Environnement
Autres     énergie : autres    
Espace public Mobilier urbain Les données décrivant le patrimoine des objets gérés ou exploités sur le domaine public. aires de jeux, toilettes publiques, bancs, lampadaires espace public : mobilier urbain III.2 Bâtiments ou III.6 Services d'utilité publique et services publics Structure
Espaces verts Les données décrivant le patrimoine arborés et les espaces verts urbains. arbres d’alignement, parcs,arrosage espace public : espaces verts III.9 Installations agricoles et aquacoles Agriculture
Déchets et propreté Tout ce qui touche à l’organisation, la collecte, le traitement et la prévention des déchets. circuits théoriques de collecte, points d’apport volontaire, composteurs collectifs, localisation des déchèteries espace public : déchets et propreté III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Autres     espace public : autres    
Hydrographie Réseaux et ouvrages Tout ce qui permet de décrire les éléments composants un réseau hydrographique, continental ou maritime.Les traits de côte sont considérés comme des référentiels maritimes. BD Carthage (cours d'eau, plans d'eau, secteurs hydrographiques, etc.), zones humides, tête de bassin versants, marées, courants, ouvrages hydrauliques (moulins, barrages, châteaux d'eau, stations d'épuration, etc.) hydrographie : réseaux et ouvrages I.8 Hydrographie ou I.9 Sites protégés Eaux intérieures ou Océans ou Services d’utilité publique, Communication
Mesures Toutes les données décrivant les réseaux de suivis, ainsi que les états qualitatif et quantitatif d'un réseau hydrographique. Les données de pollutions (ex : pesticides) sont à ranger dans « risques : risque sanitaires ». Installations de suivi environnemental (stations de mesure, qualitomètres, etc.), état des berges, niveau des cours d'eau, mesures de débit, de qualités physico- chimique, biologique et hydromorphologique, etc hydrographie : mesures I.8 Hydrographie Eaux intérieures ou Océans
Zonages, périmètres et programmes d'action Regroupe tous les zonages et périmètres, réglementaires ou non, ainsi que les programmes d'actions relatifs à l'eau (continentale et maritime) et-ou à sa gestion. Masses d'eau (DCE), périmètres de protection de captages, zones sensibles (Directive ERU), zones vulnérables aux nitrates, eaux internationales, zones exclusives, etc. Périmètres et états d'avancement de la mise en place des Sage, des programmes d'actions bassins versants, contrats de milieu, etc. zonages des PPRi hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action I.8 Hydrographie ou I.9 Sites protégés Eaux intérieures ou Océans ou Environnement
Autres     hydrographie : autres    
Limites administratives et découpage des territoires Limites administratives Sectorisation des territoires, limites officielles de gestion administrative. Les découpages thématiques sont à ranger dans les thématiques correspondantes (ex : SDAGE et Natura 2000). communes, cantons, quartiers, groupements inter-communaux (EPCI, Pays loi Voynet), communes littorales, limites administratives de la BD Carto limites administratives et découpage des territoires : limites administratives I.4 Unités administratives Limites politiques et administratives
Grilles et carroyages Découpage du territoire en carreaux, mailles, quadrillage.Les découpages thématiques sont à ranger dans les thématiques correspondantes (ex : carreaux INSEE).Les emprises des dalles d'ortho sont à mettre dans « Référentiels : Imagerie ».Les carroyages servant aux plans de villes sont à ranger dans « Référentiels : fonds cartographiques ». Carreaux des atlas, Carreaux des services web, Carreaux servant de support d'étiquetage dans des applications limites administratives et découpage des territoires : grilles et carroyages : I.2 Systèmes de maillage géographique Localisation
Autres     limites administratives et découpage des territoires : autres    
Logement, politique de la ville Immobilier et logement Identification et description des immeubles ou ensembles immobilier. Les données relatives au logement et à l'habitat humain. Toutes les données relatives aux politiques sur l'habitat, aux marchés locaux, etc. gens du voyage, thermographie, plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), insalubrité, habitat indigne, copropriété, type de logement, statistiques logement, PLH, OPAH, offre immobilière, marché local de l’immobilier, EPTB, PERVAL, DVF, ECLN logement politique de la ville : immobilier et logement III.4 Usages des sols ou III.2 Bâtiments Planification, Cadastre ou Structure
Politique de la ville Toutes les données relatives à la politique de la ville. RU, CUCS, ZUS, SRU, zonages de la politique de la ville, contrat de ville logement politique de la ville : politique de la ville III.11 Zones de gestion, de restriction, ou de réglementation et unités de déclaration Planification, Cadastre
Autres     logement politique de la ville : autres    
Mobilité, transport Organisation et planification Ce qui est en relation avec l'organisation, la planification des transports sur un territoire dans un esprit de multi-modalité. Plans communaux de déplacement (PCD), Plans de déplacement entreprises (PDE), Plans de déplacements urbains (PDU), Pedibus, périmètres de transport urbain, schémas directeurs (y compris vélo), enquêtes ménages , déplacement et domicile travail, projections, simulations, Autorité Organisatrice de Transports (AOT), intermodalité mobilité transport : organisation et planification I.7 Réseaux de transport Transport
Déplacement collectif Les données sur tous les réseaux de transport collectif. itinéraires de ligne, lignes, arrêts physiques ou logiques, etc., bus, transport scolaire, TER, liaisons maritimes mobilité transport : déplacement collectif I.7 Réseaux de transport Transport
Modes actifs Description de l'existant en matière de déplacement doux (piétons / vélo) hors itinéraires touristiques. Appelés également “modes doux“. stations vélo en libre service, itinéraires piétons, comptages, enquêtes vélo ou piéton mobilité transport : modes actifs I.7 Réseaux de transport Transport
Stationnement Les données sur le stationnement automobile. zones rouges / vertes, horodateurs, zones de livraison, parkings, aires de co-voiturage, parcs relais mobilité transport : stationnement I.7 Réseaux de transport Transport
Transport aérien Tout ce qui a trait au transport aérien. aéroports mobilité transport : transport aérien I.7 Réseaux de transport Transport
Transport ferroviaire Tout ce qui se rapporte aux infrastructures ferrées et à leur utilisation. données de trafic, enquêtes ferroviaire, haltes, gares, passages à niveau, accidents aux passages à niveau mobilité transport : transport ferroviaire I.7 Réseaux de transport Transport
Transport maritime et fluvial Les données sur le transport maritime et fluvial, y compris les infrastructures. écluses, cales de mise à l’eau, gares maritimes, ports mobilité transport : transport maritime et fluvial I.7 Réseaux de transport Transport
Transport routier et voirie Les données métier de gestion ou d'exploitation de la voirie (hors référentiel de voies généraliste à ranger dans « référentiels : voies et adresses »). hiérarchisation, domanialité, comptage routier, données de trafic, travaux générant des perturbations sur le trafic routier, entretien, viabilité hivernale, accidents, ouvrages d'art, signalisation, jalonnement mobilité transport : transport routier et voirie I.7 Réseaux de transport Transport
Autres     mobilité transport : autres    
Occupation du sol, sol, sous-sol Mode d’occupation du sol Les données décrivant l'occupation des sols et les surfaces anthropisées. CORINE LAND COVER, tâche urbaine, mode d'occupation des sol (MOS) occupation du sol sol sous-sol : mode d’occupation du sol III.4 Usage des sols Planification, Cadastre
Sol et Sous-sol Les données relatives au sol et au sous-sol, y compris les données du BRGM. forages, piézomètres, cartes géologiques, niveau nappes d’eau, sédimentologie des fonds marins, pédologie occupation du sol sol sous-sol : sol et sous-sol II.4 Géologie ou III.3 Sols Informations géoscientifiques
Autres     occupation du sol sol sous-sol : autres    
Patrimoine naturel Bocage Les données sur le bocage, les haies et talus : études et gestion. haies, talus, bosquets patrimoine naturel : bocage III.18 Habitats et biotopes Biote
Habitats et biotopes Regroupe les données décrivant les habitats et les espèces, sans faire de distinction entre terrien et maritime. ZNIEFF, frayères, zones humides, tourbières patrimoine naturel : habitats et biotopes III.18 Habitats et biotopes ou III.19 Répartition des espèces Biote
Zonages de protection, de gestion ou d’intervention Regroupe tous les zonages liés au patrimoine naturel. Ne concerne pas uniquement les zonages réglementaires officiels. parcs naturels régionaux, réserves, parcs marins, natura 2000, arrêtés préfectoraux, zones de chasse, zones de pêche, sites protégés, espaces naturels sensibles, sites classés / sites inscrits, PDIPR, SRCE patrimoine naturel : zonages de protection de gestion ou d’intervention III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Planification, Cadastre
Autres     patrimoine naturel : autres    
Patrimoine, tourisme, loisirs Patrimoine architectural et culturel Tout ce qui est relatif aux bâtis et monuments historiques, lieux ou bâtis d'intérêt patrimonial ou culturel. monuments historiques (inscrits ou classés), œuvres d’art, sites mégalithiques patrimoine tourisme loisirs : patrimoine architectural et culturel III.2 Bâtiments Structure
Tourisme et Loisirs Données relatives aux équipements touristiques et de loisirs. Si ce sont des données économiques ou financières : ranger dans « Activité économique : Entreprises, commerces » circuit pédestre, circuit VTT, localisation des campings et hôtels patrimoine tourisme loisirs : tourisme et loisirs Hors INSPIRE Economie
Autres     patrimoine tourisme loisirs : autres    
Photothèque Photographies aériennes obliques Concerne les photos obliques prises à partir de vecteurs aériens : avion, ballon, ULM, drone. emprise de prises de vues aériennes obliques photothèque : photographies aériennes obliques II.3 Ortho-imagerie Carte de référence de la couverture terrestre
Photographies géolocalisées Photographies dont la localisation de la prise de vue est décrite par des coordonnées et/ou un angle de prise de vue par rapport au nord géographique. couche de zone d’intérêt, couche de points photothèque : photographies géolocalisées Hors INSPIRE Carte de référence de la couverture terrestre
Autres     photothèque : autres    
Référentiels Altitude Données décrivant une hauteur ou une altitude. MNT, MNE, LIDAR, Litto 3D, courbes de niveaux, points côtés référentiels : altitude II.1 Altitude Altitude
Cadastre Cadastre DGFiP de référence, RPCU. parcelles cadastrales, sections, unités foncières référentiels : cadastre III.2 Bâtiments ou I.6 Parcelles cadastrales ou I.3 Dénominations géographiques Planification, Cadastre
Imagerie Orthophotographies ou photos aériennes géoréférencées, images satellitales ou aéroportées. orthophotographies, photos aériennes, couches d'emprise des dalles, photo aérienne infra-rouge couleur, photo aérienne nocturne référentiels : imagerie II.3 Ortho-imagerie Carte de référence de la couverture terrestre
Fonds cartographiques Les fonds de plans à usage généraliste : plans de ville, plans urbains, Scan25, OpenStreetMap, etc.   référentiels : fonds cartographiques II.2 Occupation des terres Carte de référence de la couverture terrestre
Référentiels maritimes Les données de référence qui concerne le domaine maritime, y compris les données du SHOM disponibles dans le SIG interne. lignes de basse droite, limites des 12 miles, ENC du SHOM, trait de côte référentiels : référentiels maritimes I.8 Hydrographie ou III.15 Caractéristiques géographiques océanographiques ou III.16 Régions maritimes Océans
Topographie et très grande échelle Données de précision topographique et données à très grande échelle. données de levés topographiques (surface et sous-sol dont fourreaux), données des plans de surface au 1/200 référentiels : topographie et très grande échelle III.2 Bâtiments ou I.6 Parcelles cadastrales ou III.6 Services d'utilité publique et services publics Structure ou Planification, Cadastre ou Services d’utilité publique, Communication
Voies et adresses Données de référence (non métier) sur les voies et les adresses. tronçons de voie, voies, adresses postales, filaire des voies référentiels : voies et adresses I.5 Adresses ou I.7 Réseau de transport Localisation ou Transport
Autres     référentiels : autres    
Réseaux Transport d’énergie Réseaux et équipements liés à l'énergie. Les sites sont compris comme des nœuds du réseau. réseaux de gaz, réseaux de chauffage urbain, oléoducs, réseaux de climatisation, réseaux de distribution d'électricité, stations de production d'électricité réseaux : transport d’énergie III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Réseaux humides Les réseaux et les équipements véhiculant des eaux propres ou usées. Comprend les données d’usage : production, consommation, etc. stations de pompage et de traitement, conduites, château d’eau, réseaux d'adduction, réseaux d’assainissement, réseaux d'eaux pluviales réseaux : réseaux humides III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Réseaux numériques Les réseaux de communication filaires ou hertzien et leurs équipements, y compris les réseaux de communication analogique (boucle locale cuivre France Télécom). Les éventuelles servitudes qui en résultent sont dans « urbanisme foncier habitat : planification et documents d'urbanisme ». zone de couverture ADSL, NRA, FFTH, boucle locale, TV câblée, fibre optique réseaux : réseaux numériques III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Eclairage et signalisation Les réseaux et équipements relatifs à l'éclairage public et les réseaux de signalisation. feux tricolores,lampadaires, éclairage public, phares, balises réseaux : éclairage et signalisation III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Autres     réseaux : autres    
Risques et sécurité Sécurité civile et forces de l'ordre Les données relatives à l'organisation des services de police et de gendarmerie, des SDIS et des armées. centre de secours, secteurs d’intervention, hydrants (pas en tant qu’objets du réseau d’eau), établissement recevant du public (ERP), POLMAR risques et sécurité : sécurité civile et forces de l'ordre III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Risques naturels Les données relatives à la description et à la gestion de la réponse aux risques naturels : inondation, submersion, érosion, etc. aléas des PPRi, PPRmt, hauteurs d’eau crue centennale risques et sécurité : risques naturels III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration ou III.12 Zones à risque naturel Planification, Cadastre ou Informations géoscientifiques
Risques sanitaires Les données relatives à la description et à la gestion de la réponse aux risques sanitaires : qualité de l’eau, qualité de l’air, ondes électromagnétiques, bruit, etc. légionnellose, sols pollués, qualité des eaux de baignades, bassin algues vertes, zone d’excédent Structurel, mesures ondes électromagnétiques, périmètres de protection des captages, radon risques et sécurité : risques sanitaires III.5 Santé et sécurité des personnes Santé
Risques technologiques Données relatives aux risques technologiques et industriels. PPRt, SEVESO, sites classés, ICPE, pollution lumineuse risques et sécurité : risques technologiques III.11 Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Planification, Cadastre
Autres     risques et sécurité : autres    
Services et équipements publics Culture et sport Données relatives au domaine culturel et au sport en général. terrains de sports, complexes sportifs, etc cinémas, théâtre, musée, centre de loisirs services et équipements publics : culture et sport III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Éducation, enseignement, social et citoyenneté Données relatives à l'éducation, l'enseignement, à l'action sociale et à la citoyenneté. bureaux de vote, lycée, collège, primaire, maternelle, carte scolaire, CCAS, CDAS, centre de permis de conduire, accueil petite enfance, garde d'enfant services et équipements publics : éducation enseignement social et citoyenneté III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Administrations La localisation des équipements relatifs aux administrations. tribunaux, trésorerie, CDIF, Hôtel de ville, mairies, mairies de quartiers services et équipements publics : administrations III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Santé Les données relatives à la santé, au système de santé, à la médecine. défibrillateurs, services de santé, centre gériatriques, zonages, maison de retraite, hôpitaux, cliniques, pharmacies services et équipements publics : santé III.6 Services d'utilité publique et services publics ou III.5 Santé et sécurité des personnes Services d’utilité publique, Communication ou Santé
Points d’intérêts Concerne les bases de données conçues dans une logique de « points d'intérêt » (POI). Ces bases sont multi-thématiques par essence et peuvent regrouper des informations gérées de façon unitaire dans d'autres jeux de données. recensement des associations, localisation des crèches, bases de données de regroupement services et équipements publics : points d’intérêts III.6 Services d'utilité publique et services publics Services d’utilité publique, Communication
Autres     services et équipements publics : autres    
Urbanisme et foncier Zonages divers Tous les zonages sauf les zonages strictement PLU, Foncier et Droit des Sols. commerce incité / interdit, règlement local de publicité urbanisme et foncier : zonages divers III.4 Usages des sols Planification, Cadastre
Foncier et droit des sols Les données relatives au foncier et le droit des sols. Le foncier agricole est à classer ici. zone d'aménagement différé (ZAD), secteur sauvegardé, préemption, propriétaires publics, permis de construire, lotissements, réservation, parcelles bâties, consommation de l'espace urbanisme et foncier : foncier et droit des sols III.4 Usages des sols Planification, Cadastre
Planification et documents d'urbanisme Toutes les données strictement liées aux Plans locaux d'Urbanisme et Plan d'Occupation des Sols, les Servitudes d'Utilité publique et les schémas directeurs d'aménagement des territoires. Couches constituantes des PLU, SUP, ScoT, POS, carte communale, PLU, RNU, PSMV, ZPPAUP (AVAP) urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme III.4 Usages des sols Planification, Cadastre
Projets Projets d’aménagement, projets urbains. grands aménagements urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme III.4 Usages des sols Planification, Cadastre
Autres     urbanisme et foncier : autres