L'assemblée générale du 8 novembre 2013 a acté que la réutilisation des données et série de données disponibles sous GéoBretagne est faite dans les conditions fixées par licence ouverte LO/OL.
Licence ouverte
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L'assemblée générale du 8 novembre 2013 a acté que la réutilisation des données et série de données disponibles sous GéoBretagne est faite dans les conditions fixées par licence ouverte LO/OL.