Actualités

Présentation générale du projet ortho et MNT sur le Finistère (SAFI)

Présentation générale du projet d'acquisition de l'orthophotographie et du MNT faite par Thomas...

Ordonnance de transposition de la directive INSPIRE en droit français

Ordonnance n° 2010-1232 du 21 octobre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'environnement : ...

INSPIRE - Règlement n°102/2011 modifiant le règlement (UE) n° 1089/2010 en ce qui concerne les listes de valeurs de codes pour l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques.

Règlement (CE) n° 102/2011 de la Commission du 4 février 2011 modifiant le...

INSPIRE - Règlement n°268/2010 concernant l'accès par les institutions européennes aux données des États membres

Règlement (CE) n° 268/2010 de la Commission du 29 mars 2010 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’accès des...

INSPIRE - Règlement n°1089/2010 concernant la modélisation des séries et services des thèmes de l'annexe I

Règlement (CE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’interopérabilité...

Pôle métier Mer et littoral - Feuille de route

Cette proposition de feuille de route du pôle métier Mer et littoral fixe les objectifs du...

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