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INSPIRE - Règlement n°976/2009 concernant les services en réseaux

Règlement (CE) no 976/2009 de la Commission du 19 octobre 2009 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les services en...

MapOSMatic : vos cartes de ville à partir d'OpenStreetMap !

MapOSMatic est un service Web en Logiciel Libre qui vous permet de générer des cartes de villes en utilisant les données OpenStreetMap.

GéoBretagne V2

Après une première version appelée SIGIS (Système d'information géographique interservices) destinée au partage entre services de l'Etat en extranet, la nouvelle version entre dans l'ère de l'internet et du partage avec d'autres partenaires...

Guide d'accompagnement sur les recommandations concernant les documents d'urbanisme (projet 2009)

Vous trouverez ci-joint la version de juin 2009 du guide de...

INSPIRE - Décision (CE) du 5 juin 2009 sur le suivi et le rapportage

Décision de la Commission du 5 juin 2009 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le suivi et le rapportage.

INSPIRE - Règlement n°1205/2008 concernant les métadonnées

Les règles de mise en oeuvre d'INSPIRE concernant les métadonnées entreront en vigueur le 24 décembre 2008 (20 jours après leur publication officielle). Cela signifie que les autorités publiques...

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