Actualités

Document présenté en pôle métier urbanisme (15 mars 2011) par Vincent Rouillard (DREAL Bretagne...

"Fiche-problème" éditée par José Devers (CNIG) dédiée aux aspects juridiques liés à l’...

Vous trouverez ci-joint le tableau de bord de suivi de numérisation cadastrale en Bretagne (mars...

Ci joint le compte-rendu du groupe national Métadonnées du 27/01/2011.

Le lien vers l'article du blog INSPIRE by clouds qui explique le décret :

...

Décret n°2011-223 du 1er mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 127-...

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