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Eclairages extérieurs

Standard Eclairages exterieurs EclExt, validé en commission des Standards le 6 juin 2022

Issu des travaux de l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF) initiés en 2015, le format d’échange BAL est à privilégier pour les données Adresse produites localement et leur intégration dans la Base Adresse nationale.

GraceTHD

GraceTHD s’est imposé comme format des échanges d’informations entre les acteurs du FttH lors des différentes étapes du déploiement des réseaux mais sa mise en œuvre reste hétérogène sur l’ensemble du territoire.

OCSGE

Prescriptions nationales pour la production des bases de données d’occupation des sols à grande échelle Version 1 du 10 décembre 2014

Accessibilité

Standard accessibilité du cheminement en voirie / collecte des données sur l’accessibilité du cheminement pour les personnes en situation de handicap en lien avec la loi d'orientation des mobilités (LOM) "en vue d’assurer la collecte de données harmonisées relatives à l’accessibilité des itinéraires"

Dématérialisation des documents d'urbanisme (DDU)

Schéma de Dématérialisation des documents d'urbanisme

Stationnement cyclable

Ce schéma permet de modéliser et définir le stationnement cyclable sur le territoire national.

Aménagement cyclable

Schéma des aménagements cyclables. Ce schéma permet de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire national.

Plan corps de rue simplifié (PCRS)

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support topographique échangeable et mutualisable pour satisfaire à la législation en vigueur, à savoir l’arrêté du 15 février 2012 en application du décret DT-DICT, cité dans le document sous son nom courant Décret DT-DICT.

Formulaire de recherche

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